Discussion générale Projet de loi relatif à la bioéthique (2ème lecture) le 24-05-11

Commission spéciale Bioéthique : Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Mardi 1 juin 2021

Commission spéciale Bioéthique : Projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture) - Lundi 29 juin 2020

Commission spéciale Bioéthique : Projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture) (suite) - Mardi 30 juin 2020

Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre, et discussion générale sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en œuvre par les collectivités territoriales - Mardi 2 mars 2021

Commission des lois : M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure - Mardi 14 septembre 2021

2ème séance : Programmation 2019-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (discussion générale commune) - Lundi 19 novembre 2018

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2014 (lecture définitive) - LOI DE PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES 2014-2019 (lecture définitive) (Discussion générale commune) - Jeudi 18 Décembre 2014

APPLICATION DE L’ARTICLE 11 DE LA CONSTITUTION (projet de loi organique et projet de loi) (deuxième lecture) Discussion générale commune - Jeudi 25 Avril 2013

TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi et projet de loi organique) (lectures définitives) (Discussion générale commune) - Mercredi 11 Septembre 2013

Projet de loi Bioéthique : La discussion générale au Sénat

Intervention en discussion générale sur le projet de loi relatif aux métropoles - 17 juillet 2013

Intervention lors de la discussion générale sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Intervention en CDD lors de la discussion générale sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

2ème séance : Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 ; Projet de loi de finances pour 2023 (discussion générale commune) (suite) ; Débat sur la dette - Lundi 10 octobre 2022

Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité - 2ème lecture

Annie Genevard intervient en discussion générale lors de la 2e lecture du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe

Intervention de Linda Gourjade lors de la discussion en 2ème lecture du projet de loi garantissant l'avenir et la justrice du système de retraites

Commission spéciale Bioéthique : Projet de loi relatif à la bioéthique (suite) - Vendredi 13 septembre 2019

Commission spéciale Bioéthique : Projet de loi relatif à la bioéthique (suite) - Mercredi 11 septembre 2019

Commission spéciale Bioéthique : Projet de loi relatif à la bioéthique (suite) - Mercredi 11 septembre 2019