Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité - Mercredi 13 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Les politiques de redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité : un retour de l’aménagement du territoire ? » - Jeudi 1 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Dominique Faure, secrétaire d’État chargée de la ruralité - Jeudi 13 octobre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Joël GIRAUD, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ruralité - Jeudi 17 juin 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité - Mercredi 11 octobre 2023

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Pascal Sokoloff, directeur général de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Mardi 6 décembre 2022

[CAP 2022] La délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation a entendu Mme Michèle Kirry

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Romain Pasquier, directeur de recherche au CNRS - Mercredi 4 mars 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Luc Carvounas, maire d’Alfortville, président de l’UNCCAS - Mercredi 30 novembre 2022

Délégation aux collectivités territoriales : M. Bertrand Faure, Université de Nantes, sur le projet de loi 3D -Décentralisation, Différenciation, Déconcentration- - Mardi 28 janvier 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 5 février 2019

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique - Mardi 29 octobre 2019

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Anne-Claire Mialot, directrice générale de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine - Mercredi 20 mars 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Amélie de Montchalin, ministre, sur le baromètre des résultats de l’action publique, la mise en œuvre du comité interministériel de la transformation publique - Jeudi 10 juin 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Nadia Hai, Ministre déléguée, sur la politique de la ville et les mesures du plan de relance en lien avec cette politique - Jeudi 8 octobre 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’activité de la Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation (sessions 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022) - Mercredi 23 février 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration (Titre IV) - Jeudi 23 septembre 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Débat sur un nouvel acte de décentralisation (Seconde partie : l’amélioration des conditions d’exercice des pouvoirs locaux) - Mardi 27 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Débat sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 7 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales - Mercredi 12 octobre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 22 juillet 2020

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Mme Kim Reuflet, présidente de la magistrature sur l’état des lieux de la justice civile des mineurs - Mardi 14 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mardi 14 mai 2024

Délégation aux droits des femmes : Mmes Marie-George Buffet, Najat Vallaud-Belkacem et Roxana Maracineanu, anciennes ministres de la jeunesse et des sports - Mardi 14 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle - Mardi 14 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mardi 14 mai 2024