Comité d'évaluation et de contrôle : Suivi de l’évaluation de la lutte contre la contrefaçon - Jeudi 9 novembre 2023

Comité d'évaluation et de contrôle : Rapport sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon - Mercredi 9 décembre 2020

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : M. Christian Charpy, président de la 1ère chambre de la Cour des comptes, sur la lutte contre la contrefaçon - Mardi 3 mars 2020

Comité d’évaluation et de contrôle : Suivi de l’évaluation de la politique d’accueil touristique - Mercredi 3 juillet 2019

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Suivi de l’évaluation de l’action de l’État dans ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis : examen du rapport - Jeudi 30 novembre 2023

Rapport du suivi de l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon - Vidéo de présentation - Jeudi 16 novembre 2023

Comité d'évaluation et de contrôle : Lutte contre la délinquance financière - Mardi 6 juillet 2021

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Lutte contre la délinquance financière - Jeudi 28 mars 2019

Mission d’évaluation et de contrôle : Auditions de la Mission d’évaluation et de contrôle sur le financement et le suivi de la mise en oeuvre des programmes de rénovation urbaine - Jeudi 17 mai 2018

Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques : Évaluation des dispositifs d’évaluation des politiques publiques - Jeudi 15 mars 2018

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes - Mercredi 3 avril 2024

Comité d'évaluation et de contrôle : Évaluation de la politique industrielle - Jeudi 21 janvier 2021

Comité d'évaluation et de contrôle : évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard - Mercredi 8 février 2017

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Évaluation sur l’alimentation saine et durable pour tous - Jeudi 24 février 2022

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Evaluation de la prise en charge de l'autisme - Mercredi 6 juin 2018

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Les rencontres de l’évaluation 2024 - Jeudi 16 mai 2024

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Évaluation des politiques publiques en faveur de la citoyenneté - Mardi 8 mars 2022

Comité d'évaluation et de contrôle : Évaluation des politiques de prévention en santé publique - Mercredi 21 juillet 2021

Comité d'évaluation et de contrôle : Évaluation des relations entre l'État et ses opérateurs - Mercredi 9 juin 2021

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Évaluation des coûts et bénéfices de l'immigration en matière économique et sociale - Mercredi 22 janvier 2020

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Rapport sur l'évaluation de la médiation entre les usagers et l'administration - Jeudi 20 février 2020

1ère séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

3ème séance : Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein (suite) ; Création d'une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer - Jeudi 30 mai 2024

2ème séance : Constitutionnaliser la sécurité sociale ; Meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce aux langues régionales ; Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein - Jeudi 30 mai 2024

1ère séance : Adapter nos politiques publiques au changement climatique ; Procédure de ratification du CETA ; Indécence du logement social en outre-mer ; Constitutionnaliser la sécurité sociale - Jeudi 30 mai 2024

Manquements des politiques de protection de l’enfance : Auditions diverses - Jeudi 30 mai 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Jeudi 30 mai 2024

Délégation aux outre-mer : M. Serge Romana, coprésident du comité de pilotage du mémorial national des victimes de l’esclavage - Mercredi 29 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Représentants du Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS) et de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) - Mardi 28 mai 2024

"L'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?" - Présentation du rapport d'information - Mardi 21 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales - Mercredi 22 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Communication de M. Xavier Batut et M. Jocelyn Dessigny, rapporteurs, en conclusion des travaux de la mission « flash » sur le financement des SDIS - Mercredi 22 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Audition d’anciens enfants placés - Mardi 21 mai 2024