Commission des affaires sociales : Contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les exonérations de cotisations sociales - Mercredi 27 septembre 2023

Commission des affaires sociales : Alléger temporairement les cotisations sociales à la charge des entreprises afin de remplacer progressivement le dispositif d’activité partielle - Jeudi 4 juin 2020

Commission des affaires sociales : Difficultés du recouvrement des cotisations sociales des travailleurs indépendants dans l’Hexagone et les outre-mer - Mercredi 22 septembre 2021

Commission des affaires sociales : Exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires - Mercredi 28 mars 2018

MECSS : Efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales : M. Dominique Libault, pdt du Haut Conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS) - Lundi 10 juillet 2023

MECSS : Efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales : Auditions diverses - Lundi 10 juillet 2023

MECSS : Contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales - Lundi 4 septembre 2023

MECSS : Auditions diverses sur le contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales - Lundi 3 juillet 2023

MECSS : Contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales : Table ronde des organisations représentatives des salariés - Lundi 12 juin 2023

Rapport de la mission d’évaluation de la loi « Macron » (Commission des affaires économiques, Commission du développement durable, Commission des affaires sociales, Commission des lois) - Mercredi 28 novembre 2018

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales : Audition des membres de la mission IGAS-IGF - Mercredi 7 juin 2023

Commissions des affaires culturelles, du développement durable, des affaires sociales et affaires économiques : Utilisation des produits phytopharmaceutiques (présentation du rapport) - Mercredi 4 avril 2018

Commission des affaires européennes et commission des affaires sociales : Mme Marianne Thyssen, commissaire européenne ; Proposition d'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés. - Mercredi 15 février 2017

Commission des affaires sociales et commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer et Mme Agnès Buzyn, ministres, sur la pauvreté à l'école - Mercredi 7 février 2018

Commission des affaires économiques et commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, Mme Agnès Pannier Runacher et Mme Olivia Grégoire, ministres, sur les mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat - Lundi 11 juillet 2022

Commissions des affaires culturelles et des affaires sociales : Mmes Agnès Buzyn et Mme Laura Flessel, ministres - Mardi 26 septembre 2017

Commissions des Affaires économiques, du Développement durable, des Affaires sociales, des Finances : Conditionnalité des aides publiques aux entreprises - Mercredi 31 mars 2021

Commissions des affaires économiques et des affaires sociales : Audition de représentants de la chambre des métiers et de l'artisanat - Mercredi 17 juin 2020

Commissions du développement durable, des affaires économiques et des affaires sociales : Présentation du rapport sur la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 12 novembre 2019

Commissions du développement durable, des affaires sociales et des affaires économiques : Suivi de la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 15 décembre 2020

Commissions du développement durable, des affaires sociales et des affaires économiques : Suivi de la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 15 décembre 2020

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Comité d'évaluation et de contrôle : Les rencontres de l’évaluation 2024 - Jeudi 16 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Audition de représentants de l’Association des vétérans des essais nucléaires et du Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires - Jeudi 16 mai 2024

OPECST : Présentation du rapport de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par M. Bernard Doroszczuk, président de l’ASN - Jeudi 16 mai 2024

Commission des affaires sociales : Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 3 avril 2024

Commission des affaires sociales : Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail - Mercredi 27 mars 2024

Commission des affaires sociales : Dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires - Mercredi 20 mars 2024

Commission des affaires sociales : Garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs - Mercredi 6 mars 2024

Commission des affaires sociales : Reconnaissance de la responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone ; Lutter contre les pénuries de médicaments - Mercredi 14 février 2024

Commission des affaires sociales : Lutte contre les pénuries de médicaments (suite) ; Toucher sa retraite dès le premier jour ; Instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles - Mercredi 14 février 2024