Commission de la défense nationale, conjointe avec la Commission des Affaires européennes : Conclusions de la mission « flash » commune sur les marchés publics européens - Mercredi 29 septembre 2021

[Affaire Lactalis] Conclusions des commissions des affaires sociales et économiques

Commission de la défense nationale : Conclusions de la mission flash sur le monde associatif combattant - Mercredi 3 mars 2021

Commission de la défense nationale : conclusions de la mission flash sur le financement de la base industrielle et technologique de défense (BITD) - Mercredi 17 février 2021

"Nous tirerons les conclusions" de la suppression de l'ISF en "2020", après une phase d'"évaluation", "quitte à le rétablir", affirme Cendra Motin, députée LREM de l'Isère et membre de la commission des finances de l'Assemblée nationale

Commission de la défense : Examen des conclusions de la mission d’information flash sur les fonds marins ; Examen des conclusions de la mission d’information flash sur la préparation opérationnelle - Mercredi 8 février 2023

Commission de la défense : Conclusions de la mission d'information sur la préparation à la haute intensité ; Conclusions de la mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique - Mercredi 16 février 2022

Commission de la défense : Conclusions de la mission d'information sur les enjeux géopolitiques et de défense en Europe de l’Est ; Conclusions de la mission d'information sur la défense NRBC - Mercredi 23 février 2022

Commissions des affaires européennes et Commissions du développement durable de l'Assemblée nationale et du Sénat : M. Frans Timmermans, premier vice-Pdt de la Cion euro. en charge du pacte vert pour l’Europe - Mercredi 17 juin 2020

Europe - Conclusions de la réunion informelle des ministres de la Défense| Conférence de presse conjointe de Josep Borrell et de Florence Parly 14 Janvier 2022

Bureau de l’Assemblée nationale : Rendez-vous des réformes 2017 2022 pour une nouvelle Assemblée nationale : Présentation des conclusions des groupes de travail - Mercredi 20 juin 2018

Bureau de l’Assemblée nationale : « 1ère conférence des réformes » : conclusions des groupes de travail sur les réformes de l’Assemblée nationale - Mercredi 13 décembre 2017

Commission des affaires économiques : Groupe de travail sur les chiens de troupeau ; Conclusions de la commission d’enquête sur l’alimentation industrielle - Mercredi 5 février 2020

RTG/Remise officielle des conclusions de l’évaluation du système des marchés publics Gabonais

RTG / 2e réunion conjointe des commissions Techniques du CREFIAF à Libreville

[3 MINUTES] Conclusions des travaux de la mission d'information sur la sous-utilisation chronique des fonds européens

Le Premier ministre reçoit les conclusions du rapport sur les états généraux de l'Education Nationale

2017, à l'offensive - Conférence nationale du PCF - Conclusions par Pierre Laurent

Commission des lois : M. Jean-Luc Nevache, président de la Commission nationale d’accès aux documents administratifs ; Conclusion de la mission d'information sur les baux ruraux - Mercredi 22 juillet 2020

Affaire Benalla : les conclusions de la commission d'enquête sénatoriale

Violences en marge du match OM-OL: "Il ne faut pas tirer des conclusions globales qui vont empêcher de se concentrer sur ces incidents graves", estime Pierre Barthélemy (avocat de l’Association Nationale des Supporters)

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture ; Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre - Mardi 30 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur l’accompagnement des malades et la fin de vie - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux outre-mer : L’avenir institutionnel des outre-mer portant en particulier sur la situation en Nouvelle-Calédonie - Lundi 29 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024