2ème séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace (suite) - Lundi 24 juin 2019

1ère séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace - Lundi 24 juin 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Compétences de la collectivité européenne d'Alsace (vote par scrutin public) ; Énergie et climat - Mercredi 26 juin 2019

2ème séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace (suite) - Mardi 25 juin 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (suite) - Mardi 25 juin 2019

1ère séance : Règlement du budget 2018 ; Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace ; Agence nationale du sport - Jeudi 25 juillet 2019

Commission des lois : Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace - Mardi 18 juin 2019

Commission des lois : Audition de Mme Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires sur les compétences de la Collectivité européenne d’Alsace - Mardi 11 juin 2019

L’Alsace va devenir une collectivité européenne à compétences particulières

Commission des lois : Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (suite) - Mardi 18 juin 2019

Commission du développement durable : compétences de la Collectivité européenne d’Alsace - Mercredi 12 janvier 2022

Interrogé par François Ruffin, Olivier Véran "confesse avoir fait appel à des compétences publiques et privées pour mettre en place une stratégie vaccinale"

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Relations avec les collectivités territoriales et au compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales - Mercredi 22 mai 2024

Alsace: Claude Kerne veut une "collectivité spécifique Alsace avec un transfert de compétence "

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques (CMP), Haut Conseil des finances publiques (PPL) (CMP) ; Reconnaissance de la nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles - Jeudi 18 novembre 2021

Arnaud Gossement : "Il faut modifier l’assiette gouvernementale pour que le Ministre de l’Ecologie ne soit pas qu’une voix parmi d’autres, et clarifier la répartition des compétences entre les collectivités territoriales"

Délégation aux collectivités territoriales : Communication à l’issue des travaux de la mission flash sur l’exercice des compétences relatives à l’eau et à l’assainissement par les communes et leurs groupements - Mercredi 5 avril 2023

Adoption d'un amendement inscrivant les zones de montagne dans la PPL Compétences Collectivités GEMAPI

DÉCENTRALISATION / Quelles compétences pour les collectivités?

Frédéric Bierry, président de la CEA, sur la sortie de l'Alsace du Grand Est

Collectivité européenne d'Alsace : le Haut-Rhin et le Bas-Rhin ont fusionné

Collectivité européenne d’Alsace : « Un texte qui a pour but d’enfumer les Alsaciens » dénonce André Reichardt

"Collectivité européenne d'Alsace" ou "Département d'Alsace" ?

Colloque « à l'échelle des transitions » : Tisser des liens pour de nouveaux dialogues territoriaux - Jeudi 23 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 23 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Représentants de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Jeudi 23 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mercredi 22 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Auditions diverses - Jeudi 23 mai 2024

Croissance de la dette française depuis l’élection présidentielle de 2017 et conséquences sur le pouvoir d’achat des Français : Auditions diverses - Jeudi 23 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mardi 21 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mardi 21 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024