art 13 LPM infos et documents

Assemblée nationale : Mame Diarra Fam accuse le gouvernement de falsifié des documents

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RTG/Remise du document par le président de la commission nationale pour la protection des données à caractère personnel au président de l’assemblée nationale

Convention nationale du handicap : le Café Joyeux pose ses cuisines à l'Élysée

Les infos de 18h - Deuil d'un enfant : le congé retoqué à l'Assemblée nationale

Les infos de 6h - Passe sanitaire : quels sont les documents à avoir dès lundi ?

Documents spécial - Hommage à Joseph Koto dans Infos du Matin du 02 Novembre 2021

Téléjournal - Sécurité nationale et documents censurés

Gabriel Attal, cuisiné sur le déficit public à l’Assemblée nationale, laisse échapper le mot « rigueur »

Les documents gardés par Donald Trump étaient si secrets que même la sécurité nationale de Joe Biden n'étaient pas autorisés à les consulter

L’apparente fuite de documents classifiés américains, notamment liés à l’Ukraine, pose un risque "très grave" pour la sécurité nationale des Etats-Unis, estime le Pentagone - VIDEO

Charles Berling s'engage contre les violences faites aux femmes, Paul Mc Cartney en province et la Bibliothèque Nationale de France qui offre tous ses documents et archives

Commission des lois : M. Jean-Luc Nevache, président de la Commission nationale d’accès aux documents administratifs ; Conclusion de la mission d'information sur les baux ruraux - Mercredi 22 juillet 2020

Téléjournal - Sécurité nationale et documents censurés

Acheter les vrais documents(Permis de Conduire, Passeport, Carte Identité Nationale, Titre de séjour etc

La police fédérale américaine confirme avoir saisi des documents marqués "top secret" lors de sa perquisition au domicile de l'ancien président Donald Trump, en possible violation d'une loi sur la sécurité nationale

’Assemblée nationale et les députés de la majorité d’avoir falsifié le document déposé par le Procureur visant X par un autre visant nommément Ousmane Sonko

Le document de programmation du budget de l’Assemblée nationale présenté aux députés

RTB/ Remise du document « règlement » au Président de l’Assemblée Nationale par la commission Ad’hoc

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